Présentation
#Qui suis-je ?
Lionel Gautier est un diagnostiqueur immobilier enregistré sous le nom de Bati Diag.
Propriétaire du site : Lionel Gautier
Directeur de publication : Lionel Gautier
Contact : batidiaglg@gmail.com – 06 19 71 25 82
Site crée avec : WordPress
Hébergeur : my.ionos.fr
Crédits photos : Freepik (avec l’abonnement Premium de Ophelie Lacaille) et Ophélie Lacaille Graphiste Illustratrice
Conception graphique de www.batidiag-79.fr : Ophélie Lacaille Graphiste Illustratrice
Raison sociale : Bati Diag
N° de SIRET : 828 382 010 00019
Code APE : 7120B
TVA : FR 28 828382010
Adresse postale : 9 Rue Monplaisir, 79260 La Crèche
Médiation – vivons mieux ensemble : 465 avenue de la Libération – 54 000 Nancy
06 61 18 50 97 / www.mediation-vivons-ensemble.fr / mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
convention signée du 10/06/2022
#CGU
1. Maintenance et modification
Ce site est normalement accessible à tout moment sauf pour raison de maintenance technique qui peut survenir à tout moment. Les CGU et les mentions légales peuvent être soumissent à des modifications.
2. Responsabilité limitée
Bati Diag décline toute responsabilité si le site ou le serveur qui le rend accessible était malheureusement atteint d’un virus. Bati Diag ne pourra être tenue responsable des dommages :
– causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site
– liés à l’utilisation du site www.batidiag-79.fr
3. Fonctionnement
Si vous souhaitez profiter d’un service proposé par www.batidiag-79.fr, vous devez prendre contact avec Bati Diag pour échanger sur vos besoins et faire établir un devis personnalisé et réalisé par ses soins. Ce devis est gratuit.
4. Devis
Le devis fait preuve de l’acceptation des conditions et des tarifications. La signature du devis par le client emporte sa qualification de contrat de vente, les parties s’engagent à respecter leurs obligations respectives.
5. Validation
Le client s’engage à contrôler, relire et demander les corrections éventuelles avant la signature du diagnostic. Toute modification ou annulation de commande doit être formulée par e-mail. Toute annulation ou changement après signature du devis et avant réalisation de tout travail entrainera le paiement par le client des frais engagés par Bati Diag.
Protection et Droit d’auteur
#Protection et droit d’auteur
La reproduction ou l’utilisation de contenus de tout ou partie de ce site, sur un quelconque support en ligne ou hors ligne, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Bati Diag.
#Copyright
Il est interdit d’utiliser, de publier, d’exploiter, de représenter, de modifier ou de commercialiser les éléments présent sur le site internet, sauf autorisation écrite préalable de Bati Diag.
Tous les éléments du site www.batidiag-79.fr sont protégés par le droit d’auteur.
#Propriété intellectuelle et contrefaçons
Bati Diag détient les droits de tous les éléments présent sur le site www.batidiag-79.fr (notamment les textes, le graphisme, les pictogrammes, les images & illustrations). Sauf autorisation écrite préalable de Bati Diag, l’utilisation, l’exploitation, la publication, la modification ou la commercialisation des éléments présents sur le site internet est interdite et constituera une entrave à la propriété intellectuelle conformément aux articles L.335 – 2 du Code de Propriété Intellectuelle.
Politique de confidentialités et RGPD
# Protection et données personnelles
Responsable et destinataire de la collecte et du traitement des données : Bati Diag
Conformément à l’article 34 de la loi «Informatique et libertés» n°78/17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant en adressant un mail à batidiaglg@gmail.com
En utilisant www.batidiag-79.fr vous consentez à la présente politique de confidentialité.
#Collecte de données
Les données à caractère personnel pouvant être collectées par le biais du site www.batidiag-79.fr sont les suivantes :
– Nom et Prénom
– Adresse e-mail
– Site web, le cas échéant
Ces données sont collectées lorsque vous effectuez une prise de contact avec Bati Diag. Les coordonnées ayant été transmises lors d’une mise en relation ou une prise de contact par vos soins peuvent être soumises à une collecte de vos données dans l’unique but de répondre à vos demandes, vos questions et d’assurer les services proposés sur www.batidiag-79.fr
# Formulaire
Lors de l’utilisation du formulaire de contact, les données requises sont transmissent à Bati Diag. Ces données sont utilisées et stockées pour répondre à la prestation souscrite et au service client (Demande de devis, envoi du diagnostic, par exemple).
#Cookies & données personnelles
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#Droits applicables et attribution de juridiction
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#Durée de stockage des données
Les données sont stockées et conservées le temps de la durée du contrat de prestations à vous fournir.